CGV

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre [Nom de la boutique], immatriculée sous le numéro [numéro de SIRET ou d'immatriculation], dont le siège social est situé à [adresse complète], et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet [URL du site].

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les conditions dans lesquelles les produits sont vendus à l'acheteur via le site internet [Nom de la boutique]. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande.

En passant commande sur le site, l'acheteur accepte sans réserve l'intégralité des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet [Nom de la boutique] à la date de consultation du site par l'utilisateur, dans la limite des stocks disponibles. [Nom de la boutique] s'efforce de présenter et de décrire les produits avec la plus grande exactitude. Toutefois, si des erreurs ou omissions pouvaient apparaître dans cette présentation, la responsabilité de [Nom de la boutique] ne pourrait être engagée.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés lors du récapitulatif de la commande, avant validation et paiement.

[Nom de la boutique] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande par l'acheteur.

4. Commande

Pour passer commande, l'acheteur doit sélectionner les produits sur le site, les ajouter au panier, et suivre les instructions de validation. Il est nécessaire de créer un compte ou de renseigner des informations telles que l'adresse de livraison et le mode de paiement.

Une fois la commande validée, l'acheteur recevra un e-mail de confirmation récapitulant l'intégralité des éléments de la commande. [Nom de la boutique] se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème de paiement ou de disponibilité des produits.

5. Paiement

Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire (via une plateforme sécurisée telle que Shopify Payments, PayPal, ou autre), ou tout autre mode de paiement accepté par [Nom de la boutique]. Le paiement est exigible en totalité lors de la passation de la commande.

Les informations bancaires de l'acheteur ne sont pas conservées par [Nom de la boutique], conformément aux réglementations en vigueur.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. [Nom de la boutique] propose plusieurs modes de livraison qui sont détaillés sur le site.

Le délai de livraison est précisé lors de la validation de la commande et peut varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. [Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Pour exercer ce droit, l'acheteur doit notifier [Nom de la boutique] par e-mail à [adresse e-mail de contact]. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux.

Le remboursement sera effectué dans un délai de [X jours ouvrés] après réception et inspection du produit retourné.

8. Garantie

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales. Si un produit est défectueux ou non conforme, l'acheteur peut en demander le remplacement ou le remboursement.

Toute réclamation doit être faite par e-mail à [adresse e-mail de contact] en indiquant le problème rencontré, accompagné de preuves (photos, description).

9. Responsabilité

[Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect ou immatériel lié à l’utilisation des produits achetés sur le site.

En cas de problème technique affectant le site internet ou empêchant l'accès aux services, la responsabilité de [Nom de la boutique] ne saurait être engagée.

10. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la passation de commande sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité] et sont strictement utilisées pour le traitement des commandes et l’amélioration de notre service.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom de la boutique] (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville du siège social] ou, si l’acheteur est un particulier, ceux de son lieu de résidence.